Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOREVA
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
3322079
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2024
NOREVA de Monier sous les lois de la France

Présentation de la marque NOREVA

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque NOREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOREVA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2024.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569277 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09

Tuiles non métalliques.